Abrégé de droit commercial

L’œuvre est un précis de droit à l’usage des praticiens et consultants non juristes et juristes, dont l’ambition est de répondre de façon claire, nuancée et rapide à l’ensemble des questions qui peuvent se poser au quotidien de la pratique du droit commercial suisse. Les développements structurés des diverses matières et la clarté de l’exposé sont les ambitions du texte en référence uniquement à la législation. L’ouvrage n’est pas une introduction générale, mais un exposé technique pratique couvrant l’ensemble du droit commercial. Il est un dense exposé des entités commerciales (EI, SNC, SCM, SA, SCMA, SARL, SCOOP), du registre du commerce, du droit comptable, des concordats. D’autres domaines du droit en relation avec les sociétés sont également présentés (LFus, LPCC, LIMF, LSR, LBA). Des exemples et modèles d’actes illustrent les sujets traités. Si les non juristes en feront certainement un ouvrage de consultation et préparatoire aux diplômes d’experts des professions fiduciaires, les juristes y trouveront de substantielles synthèses utiles et les étudiants en droit devraient y trouver un exposé complémentaire axé sur la pratique. Pour cette 6e édition l’œuvre a été entièrement refondue et augmentée et a bénéficié de tierces contributions. Etat de la législation au 1er janvier 2017