Corporate Governance dans les groupes de sociétés. De l’organisation équilibrée des organes dirigeants dans les groupes de sociétés

Alors que le Corporate Governance est un thème à la mode, limportance pratique du groupe de sociétés comme mode dorganisation nest plus à démontrer. Lobjet de cette thèse de doctorat est de confronter ces deux concepts. Le problème principal que pose le groupe de sociétés est le conflit entre lunité économique et lexistence de plusieurs sociétés juridiquement indépendantes. La bonne gouvernance dun groupe de sociétés est complexe et nécessite de trouver un équilibre adéquat entre, dune part, la direction et le conseil dadministration et, dautre part, les organes dirigeants et lactionnaire unique ou majoritaire (ainsi que les éventuels actionnaires minoritaires) des différentes sociétés le composant. Cette étude analyse les questions liées à lorganisation et à la structure de direction dun groupe. Dans ce cadre, une partie importante de cet ouvrage est consacrée à lexamen de la composition des organes des différentes entités du groupe, et notamment à la présence dadministrateurs indépendants dans le conseil dadministration des filiales. Enfin, la question des compétences et obligations des organes dirigeants de la société mère et de ses filiales ainsi que le thème de la transmission et de laccès à linformation au sein dun groupe font lobjet dune étude détaillée. La dernière partie de cet ouvrage se présente sous la forme dun guide de bonne gouvernance à lintention des groupes de sociétés, qui reprend les différentes conclusions et éléments centraux de louvrage. Une traduction en anglais du guide de bonne gouvernance est proposée à la suite de la version française.