Traité TVA

Le droit fiscal suisse de la TVA fait beaucoup parler de lui. En témoignent les nombreuses modifications de la pratique, les velléités de refonte totale, l'entrée en vigueur de la révision au 1er janvier 2010. L'ouvrage traite de la TVA valable au 1er juillet 2009 et se fonde donc sur le texte de la LTVA, en vigueur à cette date. Il comprend, en annexe, un commentaire critique, article par article, de la nouvelle loi (nLTVA), qui entrera en vigueur le 1er janvier 2010. On y trouve aussi une table de concordance entre les deux versions légales et le message sur la simplification de la TVA. Sur le contenu: Le traité est composé de six parties, correspondant aux distinctions traditionnelles en matière fiscale. Il commence par un chapitre consacré aux grandes orientations théoriques de la TVA, avec notamment une importante contribution historique. Il se termine par une partie sur la procédure. Entre celles-ci s'insèrent les sections relatives à l'objet de l'impôt, à l'assujettissement, à la base imposable et au célèbre droit à déduction de l'impôt préalable. Un équilibre a été recherché entre la théorie et la pratique, l'exposé et la critique. La jurisprudence du Tribunal administratif fédéral des deux premières années est également résumée systématiquement et la doctrine citée en abondance.